NOVACOL
Présentation de la marque NOVACOL
Déposée le 9 avril 1984 par la société DATASCOPE TRADEMARK CORP. Société américaine régie selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVACOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVACOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVACOL est expirée depuis le 9 avril 2014.
DATASCOPE TRADEMARK CORP. Société américaine régie selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2004 n°2263384 - Publication au BOPI 2004-04-23
Renouvellement sans limitation n°2029028 - Publication au BOPI 1994-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38
Inscription le 16 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390937 - Publication au BOPI 2004-04-16